Conditions d’utilisation
Conditions générales d’utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation régissent l’utilisation du site ICECREW.SHOP et des services qui y sont proposés. En accédant à ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve ces conditions.
2. Produits et disponibilité
-
Nos produits sont décrits et présentés aussi fidèlement que possible.
-
La disponibilité des produits est indiquée sur le site. En cas d’indisponibilité après passation d’une commande, le client sera informé et pourra demander un remboursement ou un échange.
3. Prix et paiement
-
Les prix sont affichés en [EUR], toutes taxes comprises (TVA), hors frais de livraison.
-
Les frais de livraison sont précisés lors du passage en caisse.
-
Le paiement est exigé au moment de la commande, via les moyens de paiement disponibles sur le site.
4. Commandes
-
Toute commande passée sur le site constitue un engagement ferme et définitif.
-
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige avec un client ou de suspicion de fraude.
5. Livraison
-
Les conditions de livraison sont détaillées dans la Politique de livraison.
-
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards causés par le transporteur ou les services douaniers.
6. Retours et remboursements
-
Les conditions de retour et de remboursement sont précisées dans la Politique de retour et de remboursement.
7. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de [NomDuSite] ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité.
9. Responsabilité
-
L’éditeur du site ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou des produits vendus.
-
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du site et des produits achetés.
10. Modifications des conditions
[NomDuSite] se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Les nouvelles conditions prendront effet dès leur mise en ligne.
11. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit de [France/Belgique]. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur.